XXXXXXXXX, Inc. Contrat de Licence Logiciel LISEZ SOIGNEUSEMENT CE CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL ÒLICENCEÓ AVANT DÕUTILISER LE LOGICIEL. EN UTILISANT LE LOGICIEL VOUS ACCEPTEZ DÕETRE LIƒ PAR LES TERMES DE CETTE LICENCE. SI VOUS NÕETES PAS DÕACCORD AVEC LESDITS TERMES, RETOURNEZ SANS DELAI LE LOGICIEL Ë LÕENDROIT OU VOUS LÕAVEZ OBTENU. SON PRIX VOUS SERA ALORS REMBOURSƒ. 1. Licence. XXXXXXXXX, Inc. ou le cas ŽchŽant, sa filiale locale (ÒXXXXXXXXXÓ) vous concde une licence sur, et en aucun cas ne vend, le Logiciel XXXXXXXXX et les fontes accompagnant la prŽsente Licence, quÕils soient sur disquette, sur mŽmoire morte (ROM) ou sur tout autre support (le ÒLogiciel XXXXXXXXXÓ). Vous tes propriŽtaire du support sur lequel le Logiciel XXXXXXXXX est enregistrŽ mais XXXXXXXXX et/ou les ConcŽdant(s) dÕXXXXXXXXX restent propriŽtaire(s) du Logiciel XXXXXXXXX. Le Logiciel XXXXXXXXX contenu dans lÕemballage ainsi que les copies, que la prŽsente Licence vous autorise ˆ rŽaliser, sont rŽgis par les termes de la prŽsente Licence. 2. Utilisations Permises et Limitations. La prŽsente Licence vous autorise ˆ installer et utiliser le Logiciel XXXXXXXXX sur un seul ordinateur XXXXXXXXX ou sous licence XXXXXXXXX ˆ la fois. La prŽsente licence nÕautorise pas le fonctionnement du Logiciel XXXXXXXXX sur plus dÕun ordinateur ˆ la fois. Vous pouvez rŽaliser une seule copie du Logiciel XXXXXXXXX en langage machine aux fins exclusives de sauvegarde. La copie de sauvegarde doit impŽrativement reproduire les informations relatives au droit dÕauteur figurant sur lÕoriginal. Sauf et dans les limites o la loi ou la prŽsente Licence lÕautorise, vous ne pouvez pas dŽcompiler, dŽsosser, dŽsassembler, modifier, louer, prter, diffuser, crŽer des produits dŽrivŽs du Logiciel XXXXXXXXX ou transmettre le Logiciel XXXXXXXXX par un rŽseau. Toutefois, vous pouvez tranfŽrer les droits qui vous sont concŽdŽs par la prŽsente Licence, sous rŽserve que vous transferiez la documentation y affŽrent, la prŽsente Licence et une copie du Logiciel XXXXXXXXX ˆ un tiers qui sÕengage ˆ accepter dÕtre liŽ par les termes et conditions de la prŽsente Licence et que vous dŽtruisiez toutes les copies du Logiciel XXXXXXXXX en votre possession. La prŽsente Licence sera rŽsiliŽe immŽdiatement et de plein droit, sans notification prŽalable de la part dÕXXXXXXXXX, si vous ne vous conformez pas ˆ lÕune quelconque de ses dispositions. 3. Garantie des Supports. XXXXXXXXX garantit les supports sur lesquels le Logiciel XXXXXXXXX est enregistrŽ contre tout vice de matire et de main dÕoeuvre, sous condition dÕune utilisation normale, pendant une pŽriode de quatre-vingt-dix (90) jours ˆ compter de la date d'achat initiale. Votre seul recours, au titre du prŽsent article se limite, et ceci au choix dÕXXXXXXXXX, soit au remboursement du prix du produit contenant le Logiciel XXXXXXXXX, soit au remplacement du Logiciel XXXXXXXXX, lorsquÕil est retournŽ ˆ XXXXXXXXX ou ˆ un reprŽsentant autorisŽ dÕXXXXXXXXX avec une copie de la facture. CETTE LIMITATION DE GARANTIE ET TOUTES GARANTIES IMPLICITES CONCERNANT LE SUPPORT Y COMPRIS LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITƒ MARCHANDE ET DÕADƒQUATION Ë UN USAGE PARTICULIER SONT LIMITƒES Ë UNE DURƒE DE QUATRE-VINGT-DIX (90) JOURS Ë COMPTER DE LA DATE DÕACHAT INITIALE. CERTAINES LƒGISLATIONS NE PERMETTENT PAS DE LIMITER LA DURƒE DÕUNE GARANTIE IMPLICITE, IL EST DONC POSSIBLE QUE LA LIMITATION MENTIONNƒE CI-DESSUS NE SÕAPPLIQUE PAS Ë VOUS. CETTE LIMITATION DE GARANTIE TELLE QUÕEXPRIMƒE CI-DESSUS EST EXCLUSIVE DE TOUTE AUTRE GARANTIE QUELLE QUE SOIT SA FORME, ORALE, ƒCRITE, EXPRESSE OU TACITE. XXXXXXXXX EXCLUT EXPRESSEMENT LÕAPPLICATION DE TOUTE AUTRE GARANTIE. CETTE GARANTIE VOUS DONNE DES DROITS SPƒCIFIQUES. VOUS POUVEZ ƒGALEMENT AVOIR DÕAUTRES DROITS QUI VARIENT SELON LES LƒGISLATIONS. La disposition qui suit nÕest applicable que pour la France: lÕapplication de la prŽsente garantie ne pourra vous priver de vos droits ˆ la garantie lŽgale (en cas de dŽfauts ou de vices cachŽs). 4. Exclusion de Garantie sur le Logiciel XXXXXXXXX. Vous reconnaissez et admettez expressŽment que lÕutilisation du Logiciel XXXXXXXXX est ˆ vos risques et pŽrils. Le Logiciel XXXXXXXXX est fourni ÒTEL QUELÓ sans garantie dÕaucune sorte, et XXXXXXXXX et le(s) concŽdant(s) dÕXXXXXXXXX (aux fins des dispositions des paragraphes 4 et 5, lÕexpression ÒXXXXXXXXXÓ dŽsigne collectivement XXXXXXXXX et le(s) concŽdant(s) dÕXXXXXXXXX) EXCLUENT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS DE FA‚ON NON LIMITATIVE LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITƒ MARCHANDE ET DÕADƒQUATION Ë UN USAGE PARTICULIER. XXXXXXXXX NE GARANTIT PAS QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL XXXXXXXXX CORRESPONDRONT Ë VOS BESOINS OU QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL XXXXXXXXX SERA ININTERROMPU, EXEMPT DÕERREUR OU QUE TOUT DƒFAUT DU LOGICIEL XXXXXXXXX SERA CORRIGƒ. DE PLUS, XXXXXXXXX NE GARANTIT PAS NI NE FAIT AUCUNE DƒCLARATION CONCERNANT LÕUTILISATION OU LES RƒSULTATS DE LÕUTILISATION DU LOGICIEL XXXXXXXXX OU DE LA DOCUMENTATION Y AFFƒRENT EN CE QUI CONCERNE LEUR EXACTITUDE, FIABILITƒ OU AUTREMENT. AUCUNE INFORMATION OU CONSEIL, COMMUNIQUƒE VERBALEMENT OU PAR ƒCRIT PAR XXXXXXXXX OU PAR UN DE SES REPRƒSENTANTS AUTORISƒS NE POURRA CRƒER UNE GARANTIE OU AUGMENTER DE QUELQUE MANIERE QUE CE SOIT LÕƒTENDUE DE LA PRƒSENTE GARANTIE. SI LE LOGICIEL XXXXXXXXX SÕAVERAIT DƒFECTUEUX, VOUS ASSUMEREZ SEUL (ET NON PAS XXXXXXXXX NI UN REPRƒSENTANT AUTORISƒ DÕXXXXXXXXX) LE COUT TOTAL DE TOUT ENTRETIEN, RƒPARATION OU MODIFICATION NƒCESSAIRE. CERTAINES LƒGISLATIONS NE PERMETTENT PAS LÕEXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, IL EST DONC POSSIBLE QUE LÕEXCLUSION MENTIONNƒE CI-DESSUS NE SÕAPPLIQUE PAS Ë VOUS. La disposition suivante nÕest applicable que pour la France : les prŽsentes ne pourraient vous priver de vos droits ˆ la garantie lŽgale (en cas de dŽfauts ou de vices cachŽ), dans la mesure o elle trouverait ˆ sÕappliquer. 5. Limitation de ResponsabilitŽ. EN AUCUN CAS, Y COMPRIS LA NƒGLIGENCE, XXXXXXXXX NE SERA RESPONSABLE DE QUELQUES DOMMAGES INDIRECTS, SPECIAUX OU ACCESSOIRES RƒSULTANT OU RELATIF Ë LA PRESENTE LICENCE. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS LA LIMITATION OU LÕEXCLUSION DE RESPONSABILITƒ POUR DOMMAGES INDIRECTS OU ACCESSOIRES, IL EST DONC POSSIBLE QUE LÕEXCLUSION OU LA LIMITATION MENTIONNƒE CI-DESSUS NE SÕAPPLIQUE PAS Ë VOUS. La seule responsabilitŽ dÕXXXXXXXXX envers vous au titre de tout dommage nÕexcŽdera en aucun cas la somme payŽe pour la prŽsente Licence du Logiciel XXXXXXXXX. 6. Engagement Relatif aux Exportations. Vous ne pouvez pas utiliser ou autrement exporter ou rŽexporter le Logiciel XXXXXXXXX sauf autorisation par les lois des ƒtats-Unis et les lois du pays dans lequel vous avez obtenu le Logiciel XXXXXXXXX. En particulier mais sans limitation, le Logiciel XXXXXXXXX ne peut tre exportŽ ou rŽexportŽ (i) dans tout pays soumis ˆ embargo des ƒtats-Unis (ou ˆ tout rŽsident ou ressortissant de ce pays) ou (ii) ˆ toute personne figurant sur la liste ÒSpecially Designated NationalsÓ du Ministre des Finances des ƒtats-Unis ou sur le classement ÒTable of Denial OrdersÓ du Ministre du Commerce des ƒtats-Unis. En utilisant le Logiciel XXXXXXXXX, vous dŽclarez et garantissez que vous nÕtes pas situŽ, sous le contr™le de, ou ressortissant ou rŽsident dÕun pays spŽcifiŽ ci-dessus ou inscrit sur les listes mentionnŽes ci-dessus. 7. Gouvernement des ƒtats-Unis. Si le Logiciel XXXXXXXXX est fourni au Gouvernement des ƒtats-Unis, le Logiciel XXXXXXXXX est classŽ Òrestricted computer softwareÓ tel que ce terme est dŽfini dans la clause 52.227-19 du FAR. Les droits du Gouvernement des ƒtats-Unis sur le Logiciel XXXXXXXXX sont dŽfinis par la clause 52.227-19 du FAR. 8. Loi Applicable et DivisibilitŽ du Contrat. Si une filiale XXXXXXXXX est prŽsente dans le pays o vous avez acquis la licence du Logiciel XXXXXXXXX, la prŽsente Licence sera rŽgie par la loi du pays dans lequel la filiale est installŽe. Dans le cas contraire, la prŽsente Licence sera rŽgie par les lois des ƒtats-Unis et de lÕƒtat de Californie. Si pour une quelconque raison, un tribunal ayant juridiction juge quÕune disposition de la prŽsente Licence est inapplicable, en totalitŽ ou en partie, les autres dispositions de la prŽsente Licence resteront entirement applicables. 9. Entente Complte. Cette Licence constitue lÕintŽgralitŽ de lÕaccord entre les parties concernant lÕutilisation du Logiciel XXXXXXXXX et remplace toutes les propositions ou accords antŽrieurs ou actuels, Žcrit ou verbal, ˆ ce sujet. Aucune modification de cette Licence nÕaura quelque effet ˆ moins dÕtre stipulŽe par Žcrit et signŽe par un reprŽsentant džment autorisŽ dÕXXXXXXXXX. ÊÊÊÊÊÊÊÊÊÊÊÊXXXXXXXXX, INC.